Néoassemblée
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Néoassemblée

Une nouvelle assemblée pour discuter de politique paisiblement.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon : la prochaine extension Pokémon sera EV6.5 Fable ...
Voir le deal

Néoassemblée :: Forum :: Néo tribunal de grande instance
 

 Règles du tribunal.

Aller en bas 
AuteurMessage
dhuyp1871
Néosénateur
Néosénateur
dhuyp1871


Messages : 50
Date d'inscription : 29/06/2008
Age : 32
Localisation : Evry

Règles du tribunal. Empty
MessageSujet: Règles du tribunal.   Règles du tribunal. Icon_minitimeMar 1 Juil - 11:13
Un jugement est organisé de la manière suivante:
1)Griefs
2)Inculpations
3)Preuve et témoignage
4)Les membres interrogent les partis
5)Demande des parties civiles
6)Réquisitoire fait par le procureur général
7)Plaidoirie
8)Ouverture des votes
Revenir en haut Aller en bas
https://neosociete.exprimetoi.net
 
Règles du tribunal.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» supprimer le tribunal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Néoassemblée :: Forum :: Néo tribunal de grande instance-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser